08/01/2017

Les banquiers suisses complices d'escroqueries financières. Aucunes réactions en Suisse.

Bonjour,

Cela fait des années que les banquiers suisses ou ex-banquiers suisses participent à des escroqueries financières à l'étranger et en Suisse.  

Et les dirigeants en Suisse (sept Conseillers fédéraux), ainsi que les Parlementaires, les politiciens et la justice ne réagissent pas !

Ces financiers créent des injustices et creusent le fossé entre les riches et les pauvres. Surtout en créant des pauvres. Ce fut le cas de l'affaire des subprimes aux USA où des milliers de propriétaires de maison ont été ruinés.

Vous pensez que les choses ont changé, depuis 2008 ? Eh bien non. On nous fait juste croire en Suisse qu'il y a des changements. Voilà un nouvel article montrant que les choses ne changent pas: 

http://www.lematin.ch/economie/Scandale-1MDB-un-exbanquie...

Le comportement des banquiers suisses à l’étranger (et en Suisse aussi) est une honte. Et en Suisse personne ne réagit ! Vraiment consternant.

Ensuite on nous dit que la Suisse est un pays humanitaire. Quelle honte !

Merci d'avance pour vos commentaires. Meilleures salutations.

 

28/05/2015

La Suisse, les affaires financières et la corruption.

Bonjour,

Les événements qui viennent d'avoir lieu à Zurich le 27 mai 2015 au matin (arrestation de plusieurs personnes travaillant pour la FIFA) montrent une fois de plus que la justice en Suisse n'agit dans les affaires financières et de corruption que sous la pression internationale. Les arrestations du 27 mai ont été réclamées et organisées par les Etats-Unis.

En Suisse, la corruption n'est pas une infraction pénale poursuivie d'office. Cela montre déjà que rien n'a été entrepris au niveau du Code Pénal suisse pour que le Ministère public puisse agir de manière efficace. Coïncidence: il paraît que ce sujet va être traité ces prochains jours par les parlementaires suisses. A suivre.

Un article du site de 24 Heures explique bien comment la Suisse traite les problèmes de corruption: à reculons. Lire le texte de la colonne de droite.

http://www.24heures.ch/suisse/suisse-joue-double-role-ina... 

En Suisse, si un citoyen annonce ses soupçons de corruption, il sera condamné pour diffamation. Cela m'est arrivé en septembre 2010, après trois ans de procédure pénale (canton de Vaud).

Mon ex-avocat, le plaignant, a indiqué au Procureur et par écrit au juge pénal qu'il avait vérifié les comptes de la société dont je recevais des actions en héritage (legs) et que l'estimation de la société était correcte. Cet avocat prétendait m'avoir montré ces comptes, ce que je contestais vivement. Il n'a jamais produit le contenu des comptes étudiés et personne ne les lui a réclamés. Un avocat, se plaignant de diffamation, peut donc faire des déclarations en justice sans fournir aucunes preuves écrites. La justice croit sur parole qu'il a bien travaillé.

J'ai réclamé la production de la pièce comptable la plus importante (pièce requise no 203) et le 18 août 2009 la société (partie adverse) a déclaré à la justice n'avoir jamais remis cette pièce à mon avocat ! Et a refusé de produire la pièce requise. Le 21 septembre 2010, le juge pénal Philippe Colelough a admis que mon ex-avocat n'avait pas reçu la pièce comptable primordiale permettant d'estimer la société (chose jugée le 23.9.2010).  

Mais les conséquences de cette pièce comptable primordiale jamais remise à mon avocat ont été totalement ignorées par la justice. Cet avocat a fourni de fausses informations dans plusieurs procédures, dont la procédure pénale, mais n'a jamais été inquiété. Le fait qu'un avocat dise des mensonges à un juge pénal ne dérange personne, à part moi. J'ai été condamnée pour diffamation ... et à payer les frais de justice !

Pourtant, la corruption est avérée, car mon ex-avocat et l'expert-comptable diplômé, qu'il avait mandaté à mes frais, ont aidé la partie adverse à cacher des biens immobiliers que j'estime à plus de 30 millions de francs suisses. 

D'autres infractions pénales ont été effectuées par ces notables (escroquerie, abus de confiance, gestion déloyale, faux dans les titres, faux témoignages, etc), mais mes plaintes pénales n'ont jamais été traitées par la justice. Et suite à mes plaintes pénales, aucune personne n'a été interrogée. La pièce comptable primordiale (pièce 203) n'a jamais été réclamée par aucun juge ... Personne ne veut connaître la vérité. Le fisc vaudois non plus (refus de réclamer cette pièce, valeurs fiscales jamais corrigées concernant cet héritage).

Cela montre que les citoyens en Suisse ne peuvent pas obtenir justice dans les affaires financières. Que faut-il entreprendre pour demander de l'aide à la justice américaine ? Je pense que c'est le seul moyen efficace. En tous les cas, pour la FIFA, le résultat a été spectaculaire. Le laxisme de la justice suisse apparaît aussi de façon spectaculaire et honteuse.

Voilà un article écrit au sujet de la FIFA et d'autres affaires par M. Stéphane Riand, avocat et notaire, co-créateur du site l'1dex:

 http://1dex.ch/2015/05/fifa-united-stade-of-america-versu...

Ces exemples montrent une fois de plus que l'Etat de droit est totalement bafoué en Suisse. Pour préserver les notables, les lois ne sont simplement pas appliquées. Pourtant, de nombreux citoyens s'imaginent encore que la justice suisse fonctionne très bien. 

Il paraît qu'une plainte pénale contre X a été déposée en Suisse en novembre 2014 par la FIFA elle-même. Mais le Ministère public annonçait le 27 mai vers 10h qu'il avait le matin même saisi des documents au siège de la FIFA à Zurich. Vraiment étrange. Même le plaignant, la FIFA, ne produit pas les documents ... Affaire à suivre.

Concernant mon combat, un journaliste, M. Jean-Marc Angéloz du site www.sept.info.ch me fait ce 2 juin 2015 la proposition suivante: Je vois que les choses bougent. J’aimerais vous faire part d’une idée: faire prendre connaissance à vos amis (y compris avocats, etc…) de l’article «Le mystère de la pièce 203».

Pour ce faire, il vous appartient de communiquer à vos amis l’adresse www.sept.info/shop en leur recommandant:

a) s’inscrire gratuitement pour quinze jours 

b) cliquer sur la petite loupe pour rechercher «Le mystère de la pièce 203». 

Et le 2 juin 2015 je lis ceci concernant l’intervention de l’avocat Philippe Reymond, mon ex-avocat, dans un procès ayant lieu cette semaine à Vevey :

http://www.24heures.ch/vaud-regions/riviera-chablais/Pein...

Me Philippe Reymond attaque pendant deux heures un homme ayant fait la même chose que lui, en moins grave. Amusant. Il va être intéressant de voir comment cet homme va être condamné. Jugement vendredi 5 juin 2015.

 

Merci d'avance pour vos commentaires (click sur le mot commentaire ci-dessous). Merci pour vos témoignages expliquant comment vous n'avez pas obtenu justice dans les cantons romands. Meilleures salutations. 

 

10/05/2014

JUSTICE VAUDOISE ET NOTABLES: METHODE UTILISEE DANS LES AFFAIRES FINANCIERES IMPORTANTES.

Bonjour,

Suite à mon expérience vécue ces dernières années, cet article décrit la méthode utilisée dans le canton de Vaud quand il y a beaucoup d'argent dans une succession par exemple ou lors d'un litige financier. La personne qui a le courage de dénoncer de graves faits dans une affaire financière sera condamnée pour diffamation ...  

 

Voilà la description des dix étapes (11 étapes dès le 16.12.2016) :

1. Il existe un héritage conséquent ou une affaire financière importante et des femmes sont impliquées. Les hommes (héritiers privilégiés, financiers, avocats) pensent pouvoir assez facilement les gruger en utilisant différentes méthodes correspondant à des infractions pénales. Dans mon cas, il s’agissait de fausses estimations, de faux bilans, de faux chiffres remis à la Justice de paix et à la notaire ou à moi-même dans le cadre d'une succession, ce qui diminuait massivement ma part d’héritage. Les chiffres fournis dès janvier 2004 dans cette succession étaient impossibles à vérifier (graves astuces maintes fois répétées), car les preuves n’étaient pas fournies.

  

2. Une des femmes grugées s’aperçoit des graves problèmes et dénonce les actes de l'un des notables. Ce que j’ai fait auprès de la chambre des avocats vaudois dès fin août 2007, car mon avocat réclamait le solde de ses honoraires en prétendant, par écrit, m’avoir montré des documents comptables très importants, alors que je n’ai jamais pu les voir. Je soupçonnais que l’estimation qu’il avait fait établir à mes frais soit fausse de plusieurs millions en faveur de la partie adverse et qu'il ait été corrompu par mon demi-frère Patrice Galland. Tout cela en me facturant pendant deux ans des honoraires exorbitants (février 2004 à février 2006). J'avais donc retenu dès début 2006 le solde des honoraires de mon avocat et de l'expert-comptable diplômé, auteur de la fausse estimation.

 

3. Le notable concerné dépose alors une plainte pénale pour diffamation et la plainte pénale est acceptée par le Procureur. Dans mon cas, mon avocat a déposé en septembre 2007 une plainte pénale contre moi pour différentes infractions pénales. Seule la diffamation a été retenue par le juge d'instruction. Texte ajouté le 16.12.2016: Le juge d'instruction Stéphane Parrone n'a réalisé aucune enquête en automne 2007 et n'a réclamé aucune preuve au plaignant, mon ex-avocat lausannois Philippe Reymond. 

  

4. La femme grugée dépose elle aussi une plainte pénale, mais sa plainte pénale est refusée pour des raisons incompréhensibles et la réponse sera systématiquement refus de suivre ou non-entrée en matière. Aucune personne n’est interrogée par le juge d'instruction ou par le Procureur et aucune véritable enquête n’a lieu, ce qui est contraire aux articles du Code de Procédure pénale suisse (articles 3 à 7 CPP) et aux articles de la Convention EDH (articles 6 et 10). Réponse que j’ai reçue pour toutes mes plaintes pénales déposées depuis octobre 2007. Et même parfois, je n'ai reçu aucune réponse, par exemple suite à ma plainte pénale du 12 février 2012 ... Cela fournit une immunité aux notables concernés qui sont donc intouchables et placés au-dessus des lois suisses (Articles du Code pénal suisse non appliqués, car ensuite aucune procédure pénale n'a lieu). Les notables peuvent donc poursuivre leurs actes illégaux en toute tranquillité. Et c'est ce qu'il se passe dans mon affaire: chaque année je reçois les faux comptes de la société dont j'ai hérité cent actions en décembre 2008. Actions donc impossibles à vendre.

  

5. Une procédure pénale a lieu suite à la plainte pénale du notable (en général pour diffamation). Au début de la première audience pénale, sans laisser la victime expliquer ses raisons, le juge pénal (Philippe Colelough dans mon cas) lui passe une bordée et essaie de lui faire peur. Puis lui propose ensuite de se concilier avec le notable. Si la femme est courageuse, elle refuse. Ce que j’ai fait le 4 mai 2009. Et je vous conseille très vivement de ne jamais accepter une conciliation dans de telles conditions. La procédure pénale va donc continuer. Je vous conseille aussi très vivement de ne jamais rien signer dans un Tribunal.

 

6. Le juge pénal ne permet alors pas à la victime d’apporter ses moyens de preuves. Par exemple, les témoins proposés sont refusés, les pièces requises primordiales sont refusées, le contenu des pièces produites n’est pas pris en compte, les témoignages des personnes entendues ne sont pas protocolés, alors que le juge pénal leur demande de dire la vérité, etc. Ce qui a eu lieu pendant la procédure pénale dans laquelle j’étais impliquée, qui en plus a duré trois ans … Dans mon cas, en mai 2009 à la fin de la première audience pénale, le juge pénal a accepté ma demande de réquisition d’une pièce comptable primordiale (que mon avocat prétendait avoir contrôlée et m’avoir montrée mais il ne l’a produisait jamais, grave astuce). Mon demi-frère a refusé de produire cette pièce no 203 en indiquant ne l’avoir jamais remise à mon avocat (lettre du 18 août 2009 de l'avocat Rémy Wyler). Ce qui est en totale contradiction avec les déclaration écrites faites par mon ex-avocat Me Philippe Reymond depuis mai 2007. Le 21 septembre 2010, le juge pénal a refusé de réclamer la pièce la plus importante de toute l'affaire (pièce requise no 203 cachée depuis l'été 2003 ! ). Sans en détenir le contenu, le juge pénal Colelough a tout-à-coup décrété le 21 septembre 2010 que cette pièce était sans pertinence, ce qui est totalement faux. Le juge pénal a refusé de réclamer le moyen de preuve le plus important. Je peux vous faire parvenir la copie du jugement pénal du 23.9.2010 par email si vous le désirez. Conclusion: Il est très important lors de cette étape de se battre pour obtenir une procédure pénale qui soit juste, de réclamer vigoureusement vos moyens de preuves, que les témoignages soient protocolés lors des audiences et de vérifier qu'ils correspondent bien aux déclarations des témoins.

 

7. Le jugement pénal passe alors des faits très importants sous silence et ne traite pas les contradictions très graves existant dans les pièces produites et les déclarations faites. Dans mon cas, il s'agissait de graves déclarations contradictoires concernant la pièce 203 non remise à mon avocat, donc cachée. Le jugement pénal étouffe les infractions pénales poursuivies d'office réalisées par les notables ! La femme déjà grugée est alors condamnée sur le plan pénal. Ce qui m’est arrivé le 23 septembre 2010. La femme grugée doit en plus payer un montant pour tort moral au notable qui l’a grugée. Ce qui m’est aussi arrivé suite au jugement du 23.9.2010. Et elle doit payer les frais de justice … Le notable (avocat) peut donc fournir de fausses informations écrites au juge pénal pendant deux ans. Ce n’est pas grave, ses déclarations sont passées sous silence et n’apparaissent pas dans le jugement pénal. De plus, dans mon cas l’alinéa 2 de l’article 173 du Code pénal n’a pas été appliqué. Il s’agit d’une erreur judiciaire. Mais cela ne dérange personne.

 

8. Etant donné que les déclarations contradictoires faites par le notable et certains faits primordiaux ne sont pas mentionnés dans le jugement pénal, les recours déposés au Tribunal cantonal, puis au Tribunal fédéral sont refusés. Et en général, à ce stade, la femme grugée n’a plus l’énergie nécessaire pour s’adresser à la CEDH. D’ailleurs souvent elle n’est pas au courant de cette possibilité, car le Tribunal fédéral n’indique pas cette possibilité au bas de ses décisions.  

 

9. Si, en vertu de l’article 83 du Code de Procédure Pénale (CPP), la femme grugée s’adresse au Tribunal qui a émis le jugement pénal pour réclamer des explications concernant les faits passés sous silence dans le jugement pénal et les contradictions très graves non traitées, eh bien le Tribunal en question refuse de répondre. Ce qui m’est arrivé en juin 2013. A quoi sert donc cet article 83 du Code de Procédure Pénale ? Texte ajouté le 16.12.2016: J'ai refait cette demande de l'application de l'article 83 CPP à plusieurs reprises en 2015. Impossible d'obtenir l'application de cet article ! Refus reçu du juge pénal Philippe Colelough, puis même décision reçue par d'autres juges. 

 

10. Si, au vu de ces injustices, la femme grugée refuse de payer les frais de justice infligés par le jugement pénal, elle sera alors mise en poursuite par le Service juridique et législatif de l’Etat de Vaud. Ce qui m’est aussi arrivé. Si la femme victime explique à la Justice de paix (service qui traite les demande de mainlevée, mais aussi les successions ...) et au Service juridique de l'Etat de Vaud, avec pièces écrites pour preuves, les contradictions très graves non traitées qui ont eu lieu et les faits passés sous silence dans le jugement et l’erreur judiciaire (non application de l'alinéa 2 de l'art. 173 CP), eh bien personne ne réagit. Et la poursuite poursuit son cours.

 

11. Etape ajoutée le 16.12.2016: Si la femme grugée dépose une réclamation auprès du fisc, car les valeurs fiscales qu'elle reçoit pour son legs sont fausses, et explique au fisc vaudois qu'un inventaire des titres très important, contenant des actions de sociétés immobilières, a été caché (pièce requise no 203, déclaration de Patrice Galland du 18 août 2009 admise par le juge pénal le 21.9.2010, chose jugée), eh bien le fisc vaudois ne réclame pas le contenu de cette pièce requise et dit que les trois estimations utilisées dans la succession sont justes. Pourtant il est impossible de déclarer cela sans détenir le contenu de la pièce 203 !!! Pièce jamais produite ! J'estime la soustraction fiscale à plus de 30 millions de francs suisses et cela de 1999 à ce jour. Les communes de Lausanne et Pully sont touchées. 

 

Je détiens les preuves écrites de ce système, que j’ai expérimenté. Mais je ne suis pas la seule personne à l’avoir expérimenté. D’autres femmes en ont aussi été les victimes. En général, elles ont cessé leur combat avant d’arriver à l’étape no 10.

 

Naturellement, la femme grugée ne recevra pas de dommages et intérêts, car justement sa plainte pénale ne sera pas traitée. Ma plainte pénale d'octobre 2007 n'a pas été traitée, ni celles des années suivantes  ... La femme grugée est donc à nouveau victime.  Et dans mon cas, dix ans plus tard, je n'ai toujours pas pu obtenir les véritables valeurs fiscale et vénale de l'héritage qui m'était destiné. Les dernières volontés du défunt n'ont pas été respectées, mais cela ne choque personne, ni les juges de paix responsables des successions .... D'ailleurs, je ne sais pas quel est le service public qui doit vérifier que les dernières volontés d'une personne ont bien été appliquées. J'ai posé plusieurs fois cette question à la Justice de paix, mais il est impossible d'obtenir une réponse ...  

Il est vraiment urgent que les notables cessent d'être protégés et que les citoyens obtiennent leur héritage sans devoir réaliser des procédures, à leur frais, pendant plus de 10 ans. Que faut-il entreprendre pour cela ?

Je ne comprends pas non plus pourquoi la Justice de paix, le Service juridique de l'Etat de Vaud, le fisc vaudois, les procureurs et les juges ne réagissent pas quand ils prennent connaissance, avec preuves écrites, de graves infractions pénales qui devraient être poursuivies d'office, mais ne sont jamais poursuivies ... Dans mon cas, la preuve écrite a été obtenue le 18 août 2009 ... 

Merci d'avance pour vos idées et pour vos commentaires. Merci de transmettre la copie de ce texte à vos amis pour information. 

Merci aussi de m'annoncer vos expériences à mon adresse mh@herzoginfo.ch.